Déposée le 18 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ruybeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUR EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUR EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.
La marque Ruybeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDE RUY, SAS - ZI LYON SUR EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France
EDE RUY - ZI LYON SUR EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604170 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664452 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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