Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ruybeur
EDE RUY, SAS

Numéro de dépôt :
3783907
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
Ruybeur de EDE RUY

Présentation de la marque Ruybeur

Déposée le 18 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ruybeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUR EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUR EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

La marque Ruybeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ruybeur est expirée depuis le 18 novembre 2020.

EDE RUY a également déposé les autres marques suivantes : OMELINE , NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT , Sud Soleil , Rudy'Gel , FUMADOU , Rudy'Pote , Proti'Dessert , RUY , GEL'POT


EDE RUY, SAS - ZI LYON SUR EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


EDE RUY - ZI LYON SUR EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604170 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664452 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.